Conditions Générales

de ventes

(30 septembre 2008)

Les conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues exclusivement par le biais du site Internet www.lozedion.com et www.keruss.com ou du Service des commandes.

1- Commandes
Vous pouvez passer vos commandes :
- sur Internet : www.lozedion.com ou www.keruss.com
- par courriel : commandes@lozedion.com ou commandes@keruss.com
- par téléphone : (450) 679-1955, du lundi au jeudi, de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 17h00, le vendredi de 9h00 à 12:00.
- par télécopieur : (450) 679-6339 Service des commandes
- par courrier :

Loze-Dion éditeur
95 rue Saint-Sylvestre
Longueuil (Québec)
J4H 2W1

2- Disponibilité des articles
Les articles sont disponibles en tout temps, s'il advient qu'un titre n'est pas disponible pour une raison hors du contrôle de Loze-Dion éditeur, des éditions Kéruss, de ses fournisseurs ou prestataires, les clients en seront avertis le plus rapidement possible.

3- Prix
Les prix sont indiqués en dollars canadiens, hors taxes et frais de port. Les livres sont vendus dans le respect des dispositions de la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont payables en dollars canadiens ou en Euros en concordance avec le territoire de résidence du client.

4- Frais de port
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage plus les coûts d'affranchissement. Ils sont composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'article commandé. Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par le client font varier le montant. Loze-Dion éditeur et les éditions Kéruss ne peuvent s'engager à regrouper plusieurs commandes distinctes et les frais de port seront facturés pour chacune d'elle. Il est préférable de regrouper tous vos articles sur une seule commande.

5- Paiement
Les commandes doivent être réglées par carte de crédit. Nous acceptons les cartes VISA et MASTERCARD.

6- Livraison
Nous livrerons les produits à l'adresse de votre choix. Le délai de livraison comprend la préparation du colis plus le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 3 à 5 jours pour le Québec et pour la France métropolitaine, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et Loze-Dion éditeur et Les éditions Kéruss ne pourront voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.

7- Retour de marchandise
Les articles fournis par Loze-Dion éditeur et les éditions Kéruss sont neufs et garantis contre tout défaut. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, le fournisseur s'engage à vous l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné du bulletin de livraison correspondant, dans les 10 jours suivant la réception du colis à :

Pour le CANADA

Loze-Dion éditeur
55 rue Jean-Paul Vincent local 35
ongueuil (Québec)
J
4H 2W1

Pour la FRANCE

DAUDIN services
628 Avenue du Grain d'Or
41350 VINEUIL


L'origine des livres est identifiée et toute réclamation émanant d'un fournisseur (librairie, achat privé, etc.) autre que Loze-Dion éditeur ou les Éditions Kéruss ne sera pas acceptée.

Les frais de retour vous seront alors également intégralement remboursés et l'échange sera fait dès réception de votre colis.
En cas de remboursement, nous garantissons qu'il est effectué à votre compte de carte de crédit dans un délai de 24 à 48 heures suivant la date de réception du colis retourné. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

La marchandise retournée pour toute autre raison qu'une défectuosité doit faire l'objet d'une demande d'autorisation de retour.

Les demandes doivent être adressées à :

Loze-Dion éditeur
655 rue Jean-Paul Vincent local 35
Longueuil (Québec)
J4H 2W1

ou envoyées par courriel à : demanderetour@lozedion.com

L'article doit être retourné dans les 10 jours suivant la réception de votre colis (dans son emballage d'origine et avec le bulletin de livraison correspondant) à l'adresse ci-dessus. Dans ce cas les frais de retour restent alors à la charge du client.

Loze-Dion éditeur
Les éditions Kéruss

Livraison postale gratuite

Les frais de livraison vous sont offerts pour toute commande privée exclusivement sur le territoire du Canada et de la France métropolitaine. Les commandes commerçantes seront facturées pour les frais de transport.

- Les prix sont en $ CAD ou en Euros selon le territoire du client.

- Le client est responsable des frais de dédouanement pour les marchandises devant être livrées dans un autre pays que le CANADA ou la FRANCE métropolitaine.

- Le client est responsable des frais d'assurance qu'il désirerait pour ses marchandises.

SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ

Nous garantissons que toutes vos transactions effectuées sur notre site sont entièrement sécuritaires. Les informations transmises sont encryptées et ne peuvent être lues durant le transfert à l'institution financière. Vous pouvez donc inscrire vos nom, adresse complète et numéro de carte de crédit en toute sécurité.
Avec notre passerelle sécurisée , toutes les transactions effectuées sur le site www.lozedion.com ou www.keruss.com sont sécuritaires.

Loze-Dion éditeur et les éditions Kéruss s'engagent à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour honorer vos commandes:
- Lorsque vous passez votre commande, nous devons connaître votre nom, votre courriel, l'adresse à laquelle vous souhaitez recevoir la commande, le numéro de votre carte de crédit et sa date d'expiration. Cela nous permet de traiter vos commandes et d'en assurer le suivi.

Loze-Dion éditeur et les éditions Kéruss garantissent sécurité et confidentialité quant à l'ensemble des informations personnelles que vous êtes susceptible de nous donner sur le site.

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